Agnès Daussun

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Daussun (Agnès)
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléante
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Daussun (Agnès)
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Agnès DAUSSUN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000028937433(source JORF)
admission
16 Mai 201416/05/2014
De: Agnès Daussun
conseiller d'Etat
Objet:
vice-présidente du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Agnès Daussun
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-10-16"
JORFTEXT000000610549(source JORF)
réintégration
21 Novembre 200321/11/2003
De: Agnès Daussun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000239566(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Agnès Daussun
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000409034(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002
De: Agnès Daussun
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000593543(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Agnès Daussun
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000217161(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200017/05/2000
De: Agnès Daussun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice, chef du service des affaires juridiques
Groupe:
Service des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216632(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Daussun, née Dufour (Agnès)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Agnès Daussun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Martine Denis-Linton
Groupe:
Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000368781(source JORF)
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Agnès Daussun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000199112(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Daussun
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Météo-France
JORFTEXT000000546871(source JORF)
nomination
07 Mai 199607/05/1996
De: Agnès Daussun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
Remplace:M. Charles de la Verpillière
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000546871(source JORF)
nomination
07 Mai 199607/05/1996
De: Daussun (Agnès)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000188883(source JORF)
nomination
13 Avril 199513/04/1995
De: Daussun (Agnès)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-09-15"
JORFTEXT000000727435(source JORF)
réintégration
22 Septembre 199322/09/1993
De: Agnès Daussun
conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000542700(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Agnès Daussun
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Daussun (Agnès)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la 1re catégorie de candidats
Groupe:
Jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
JORFTEXT000000717510(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Agnès Daussun
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000349519(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.